Accueil > Scolarité > Textes réglementaires

 

Les décrets

- Régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat (Décret exécutif 08-265 du 19 août 2008)

 

Les arrêtés

- Règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études conduisant aux diplômes de licence et de master (Arrêté 136 du 20 juin 2009 fr)

- Modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études conduisant aux diplômes de licence et de master (Arrêté 137 du 20 juin 2009 fr)

- Règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master (Arrêté 711 du 03 novembre 2011 fr)

- Modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master (Arrêté 712 du 03 novembre 2011 fr)

- Composition et fonctionnement de la commission du tutorat (Arrêté 713 du 03 novembre 2011 fr)

- Modalités de classement des étudiants (Arrêté 714 du 03 novembre 2011 fr)

- Conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat, du diplôme d’architecte dans les écoles hors université (Arrêté 715 du 03 novembre 2011 fr)

- Définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire du succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master (Arrêté 451 du 09 décembre 2012)

- Définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master (Arrêté 452 du 09 décembre 2012)

- Définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master (Arrêté 453 du 09 décembre 2012)

- Programme des enseignements du socle commun de licence du domain "Sciences de la Matière" (Arrêté 495 du 20 juillet 2013)

- Habilitaion de masters ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014 à l’Université des Sciences et de la Technologie Houari Boumedienne (Arrêté 639 du 24 septembre 2013)

- Modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master (Arrêté 362 du 09 juin 2014)

- Conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master (Arrêté 363 du 09 juin 2014)

- Modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence (Arrêté 364 du 09 juin 2014)

- Création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur (Arrêté 371 du 11 juin 2014)

- Habilitation de licences des filières à recrutement national ouvertes au titre de l’année universitaire 2015-2016 à l’USTHB (Arrêté 1061 du 13 octobre 2015)

 

 

 

 

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